Appel à projets : "Accélérateur à Projets Economie Circulaire Bourgogne-Franche-Comté"

Présentation

Accompagner les porteurs de projets publics et privés vers une économie circulaire pour réduire les consommations de matières premières et la production des déchets. Date de dépot des dossiers : 31 décembre 2026.

Volets : démarches territoriales d’économie circulaire ; éco-conception de biens et équipements ou services ; économie de fonctionnalité et de la coopération ; allongement de la durée de l’usage – réemploi, réutilisation, réparation et reconditionnement ; prévention, collecte, tri, réemploi et recyclage des déchets du BTP (Bâtiment et Travaux Publics) ; emballages et contenants – écoconception, substitution/réemploi, vrac ; valorisation matière et organique.

Subvention dont le montant dépendra du projet.

- Collectivité territoriale : commune ; établissement public de coopération intercommunale (EPCI) ;  territoire de projets structurés (Pays, PNR, etc.)

- Acteur privé : entreprise et instance inter-entreprises (y compris de l’Economie sociale et solidaire) ; groupement d’entreprise ; groupement d’intérêt économique (GIE) ; association, etc.

Ce qu’elle finance

• Transition écologique

Montant et forme

Subvention ou prix

Le financeur ne précise pas de montant.

Calendrier

Clôture le 31/12/2026

Territoire

Région : Bourgogne-Franche-Comté